Ressources humaines et ESL :

Contrats passés avec le personnel de la recherche : Version Ar ; Version Fr
ممارسة العون العمومي لنشاط مهني خاص بمقابل
L'organisation et le fonctionnement des laboratoires de recherche : Version Ar ; Version Fr
Les modalités de création d'entreprise par un chercheur : Version Ar; Version Fr
Statut du corps des enseignants chercheurs : Version Ar; Version Fr
Abrogation du 2000, statut du corps des enseignants chercheurs : Version Ar; Version Fr
النظام الأساسي للباحثين الخاضعين للوزالرة المكلفة بالبحث العلمي

Transfert de technologie et valorisation des résultats de la recherche :

Décret portant création du CNEAR : Version Ar ; Version Fr
Composition et mode de fonctionnement du CNEAR : Version Ar ; Version Fr
Décret portant création des conseils supérieurs consultatifs : Version Ar ; Version Fr

Loi organique portant approbation du protocole méditerranéen : Version Ar ; Version Fr
Loi organique portant approbation de la contribution de la Tunisie au programme H2020 : Version Ar ; Version Fr
Décret présidentiel portant approbation de la contribution de la Tunisie au programme H2020 : Version Ar ; Version Fr
Relations Tunisie - Union Européenne : un partenariat privilégie - plan d’action 2013-2017